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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S
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POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE
F.O'R.S., S.A.R.L., Capital V. 8000 Euros, RCS le Havre

Numéro de dépôt :
3148063
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE de F.O\'R.S

Présentation de la marque POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE

Déposée le 15 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S domicilié(e) 76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 777 551 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S., S.A.R.L. domicilié(e) S. Social,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France.

La marque POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE est expirée depuis le 15 février 2012.

F.O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND , M.P. BATI PROTEC , (Marque figurative) , HERTUGEN AV NORMANDIE , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , POMANZA , LB LISA BELLA , TM TECHNI-MAINTENANCE , ALPHY


F.O'R.S., S.A.R.L., Capital V. 8000 Euros, RCS le Havre - 76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France - SIREN B407775519


F.O'R.S., S.A.R.L. - S. Social,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360932 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 14 février 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°365489 - Publication au BOPI 2003-02-14

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434874 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Boissons de fruits, jus de fruits sirop Adjuvant à rafraîchir, à savoir glaces alimentaires

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.